Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 16 octobre 2014

Ordre du jour du mardi 21 octobre 2014

Séance publique

À 9 h 30

Présidence : M. Jean-Claude Gaudin, vice-président

1. Questions orales

À 14 h 30

Présidence : M. Gérard Larcher, président du Sénat

Mme Isabelle Debré, vice-présidente

2. Allocution du Président du Sénat

3. Débat sur le bilan du crédit d'impôt compétitivité emploi

4. Débat sur les conclusions du rapport de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante (n° 668, 2013-2014)

À 21 h 30

Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président

5. Projet de loi organique portant application de l'article 68 de la Constitution (n° 288, 2011-2012)

Rapport de M. Hugues Portelli, fait au nom de la commission des lois (n° 29, 2014-2015)

Texte de la commission (n° 30, 2014-2015)