SÉANCE
du mardi 25 novembre 2014
26e séance de la session ordinaire 2014-2015
présidence de M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
Secrétaires : M. Christian Cambon, M. Jean Desessard.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
M. le président. - M. le Premier ministre a demandé M. le président du Sénat de lui faire connaître le nom d'un sénateur pour siéger comme membre titulaire au sein du Conseil national de la mer et des littoraux. Conformément à l'article 9 du Règlement du Sénat, la commission des lois a été saisie. La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.