Ordre du jour du vendredi 5 décembre 2014
Séance publique
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir
Présidence :
Mme Isabelle Debré, vice-présidente
M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires :
M. Claude Dilain
M. Bruno Gilles
Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale (n°107, 2014-2015)
Examen des missions :
. Sport, jeunesse et vie associative (+ article 61)
M. Claude Raynal, rapporteur spécial (rapport n°108, tome III, annexe 31)
MM. Jean-Jacques Lozach et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (avis n°112, tome VI)
. Administration générale et territoriale de l'État (+ articles 45 et 46)
M. Hervé Marseille, rapporteur spécial (rapport n°108, tome III, annexe 2)
M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n°114, tome I)
. Pouvoirs publics
Mme Michèle André, rapporteure spéciale (rapport n°108, tome III, annexe 23)
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n°114, tome XIII)
. Direction de l'action du Gouvernement
. Budget annexe : publications officielles et information administrative
M. Michel Canevet, rapporteur spécial (rapport n°108, tome III, annexe 9)
MM. Jean-Marie Bockel et Jean-Pierre Masseret, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n°110, tome IX)
M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n°111, tome II)
M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n°114, tome XI)
M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n°114, tome XII)
. Écologie, développement et mobilité durables (+ articles 50 ter à 50 quinquies)
. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens (+ article 64)
. Compte spécial : aides à l'acquisition de véhicules propres
. Compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
MM. Jean-François Husson, Vincent Capo-Canellas, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome III, annexes 10 a, 10 b et 10 c)
M. Bruno Sido, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n°109, tome II)
M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n°109, tome III)
M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (avis n°113, tome I)
M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (avis n°113, tome II)
M. François Aubey, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (avis n°113, tome III)
M. Louis Nègre, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (avis n°113, tome IV)
M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (avis n°113, tome V)
M. Jean-Yves Roux, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (avis n°113, tome VI)
. Économie (+ article 51)
. Compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
MM. Jacques Chiron et Bernard Lalande, rapporteurs spéciaux (rapport n°108, tome III, annexe 11)
M. Philippe Leroy, Mme Élisabeth Lamure, M. Martial Bourquin, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome IV)
M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n°114, tome VI)