Élection à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Ouverture des scrutins)
Mme la présidente. - L'ordre du jour appelle les scrutins pour l'élection d'un membre titulaire et d'un membre suppléant représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, en remplacement de M. Jean-Marc Todeschini.
En application des articles 2 et 3 de la loi du 23 juillet 1949, la majorité absolue des votants est requise.
Il va être procédé à ces scrutins dans la salle des Conférences, en application de l'article 61 du Règlement.
Pour être valables, les bulletins de vote ne doivent pas comporter, pour chacun des scrutins, plus d'un nom, sous peine de nullité.
J'ai été saisi des candidatures de Mme Maryvonne Blondin, pour siéger comme membre titulaire, en remplacement de M. Jean Marc Todeschini et de M. Jacques Bigot, pour siéger comme membre suppléant, en remplacement de Mme Maryvonne Blondin.
Je prie M. Jean Desessard, Mmes Valérie Létard, Colette Mélot et M. Claude Haut, secrétaires du Sénat, de bien vouloir superviser les opérations de vote et de dépouillement.
Je déclare ouverts les scrutins pour l'élection d'un membre titulaire et d'un membre suppléant représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
Ils seront clos dans une heure.