Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 7 mai 2015

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Mme la présidente. - Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement ; je proclame M. Daniel Chasseing membre du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine.

Je rappelle que la commission des finances et la commission des lois ont proposé des candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement, je proclame MM. Christophe Béchu et Charles Guéné membres titulaires du Comité des finances locales et MM. Alain Richard et Vincent Éblé membres suppléants de ce même organisme extraparlementaire.