Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 1 juin 2015

Ordre du jour du mardi 2 juin 2015

Séance publique

À 14 h 30

Présidence : M. Gérard Larcher, président

Secrétaires : M. Jean Desessard, M. Jean-Pierre Leleux, Mme Catherine Tasca

1. Explications de vote des groupes sur l'ensemble du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant nouvelle organisation territoriale de la République.

De 15 h 15 à 15 h 45

2. Vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant nouvelle organisation territoriale de la République.

Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.

Conformément à l'Instruction générale du Bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à 13 h 15.

Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la Séance (division des dépôts, des publications et des scrutins).

À 15 h 45

3. Proclamation du résultat du scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant nouvelle organisation territoriale de la République.

Présidence : M. Jean-Claude Gaudin, vice-président

Secrétaires : M. Jean Desessard, M. Jean-Pierre Leleux

À 16 heures

4. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement (n° 424, 2014-2015) et proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (Procédure accélérée) (n° 430, 2014-2015).

Rapport de M. Philippe Bas, fait au nom de la commission des lois (n° 460, 2014-2015).

Texte de la commission (n° 461, 2014-2015).

Texte de la commission (n° 462, 2014-2015).

Avis de M. Jean-Pierre Raffarin, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 445, 2014-2015).

Présidence : M. Hervé Marseille, vice-président

Le soir et, éventuellement, la nuit

5. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (Procédure accélérée) (n° 276, 2014-2015).

Rapport de Mme Claire-Lise Campion et M. Philippe Mouiller, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 455, 2014-2015).

Texte de la commission (n° 456, 2014-2015).