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Compte rendu analytique officiel du 22 juin 2015

Ordre du jour du mardi 23 juin 2015

Séance publique

À 9 heures 30

Présidence : M. Jean-Claude Gaudin, vice-président

Secrétaires : MM. François Fortassin et Jackie Pierre

1. Questions orales

À 14 h 30

Présidence : M. Gérard Larcher, Président

Secrétaires : MM. François Fortassin et Jackie Pierre et Mme Valérie Létard

2. Explications de vote des groupes sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 348, 2014-2015)

De 15 h 15 à 15 h 45

3. Vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie.

Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.

Conformément à l'Instruction générale du Bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à 13 heures 15.

Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la Séance.

À 15 h 45

4. Proclamation du résultat du scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

À 16 heures et le soir

Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président

Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente

Secrétaires : MM. François Fortassin et Jackie Pierre

5. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renseignement.

Rapport de M. Philippe Bas, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 520, 2014-2015).

Texte de la commission mixte paritaire (n° 521, 2014-2015).

6. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 476, 2014-2015).

Rapport de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 501, 2014-2015).

Texte de la commission des affaires sociales (n° 502, 2014-2015).

Avis de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des finances (n° 490, 2014-2015).

Avis de M. Alain dufaut, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 493, 2014-2015).