Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Mme la présidente.  - L'ordre du jour appelle deux conventions internationales. Pour ces textes, la Conférence des présidents a retenu la procédure simplifiée.

Accord France-Géorgie

M. Alain Gournac .  - Je suis l'ami de la Géorgie, nous sommes plusieurs dans ce cas au Sénat. Ce texte me fait chaud au coeur. Ce pays a soif d'Europe et de France. Bien sûr, il avance pas à pas ; nous en faisons un nouveau aujourd'hui avec lui. Le vote de ce texte donnera confiance aux Géorgiens, surtout après les inondations catastrophiques qui viennent d'abîmer la capitale. J'ai eu hier le maire de Tbilissi au téléphone, les choses s'arrangent. Je suis un homme heureux !

Le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels, est définitivement adopté.

Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves

Le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves est définitivement adopté.