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Compte rendu analytique officiel du 8 juillet 2015

Ordre du jour du jeudi 9 juillet 2015

Séance publique

À 10 h 30

Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente

Secrétaire : M. Jackie Pierre

1. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 466,2014-2015).

Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 529, 2014-2015).

Texte de la commission (n° 530, 2014-2015).

Avis de M. Louis Nègre, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 505, 2014-2015).

Avis de M. Jean-François HUSSON, fait au nom de la commission des finances (n° 491, 2014-2015).

À 14 h 30 et le soir

Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente M. Jean-Pierre Caffet, vice-président

2. Débat sur l'orientation des finances publiques et projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (procédure accélérée) (n°596, 2014-2015).

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des finances (n°604, tomes I et II, 2014-2015).

3. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n°554, 2014-2015).

Rapport de Mme Nathalie Goulet, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n°584, 2014-2015).

Texte de la commission (n°585, 2014-2015).

4. Suite de l'ordre du jour du matin.