Conférence des présidents
M. le président. - Je vais vous donner lecture des conclusions de la Conférence des présidents réunie le 22 juillet dernier, après la publication des décrets du président de la République portant convocation du Parlement en session extraordinaire, et tenant compte des modifications de l'ordre du jour en date du 3 et du 11 septembre 2015.
LUNDI 14 SEPTEMBRE
À 16 heures, le soir et la nuit :
- Projet de loi de modernisation de notre système de santé
MARDI 15 SEPTEMBRE
À 14 h 30 :
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
À 16 heures, le soir et la nuit :
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
MERCREDI 16 SEPTEMBRE
À 14 h 30 :
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
À 21 h 30 et la nuit :
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'accueil des réfugiés en France et en Europe, en application de l'article 50-1 de la Constitution
- Suite de l'ordre du jour du matin
En outre, de 14 h 30 à 15 heures :
- Scrutin pour l'élection d'un membre titulaire représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel
JEUDI 17 SEPTEMBRE
À 10 h 30 :
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
À 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement
À 16 h 15 et le soir :
- Suite de l'ordre du jour du matin
VENDREDI 18 SEPTEMBRE
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
LUNDI 28 SEPTEMBRE
À 10 heures :
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
À 14 h 30, le soir et la nuit :
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif à l'application à la collectivité de Saint-Barthélemy de la législation de l'Union européenne sur la fiscalité de l'épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité
- Projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne
- Suite de l'ordre du jour du matin
MARDI 29 SEPTEMBRE
À 14 h 30, le soir et la nuit :
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
MERCREDI 30 SEPTEMBRE
À 14 h 30 et le soir :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l'approbation de l'accord France-Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
- Clôture de la seconde session extraordinaire 2014-2015
Session ordinaire 2015-2016
JEUDI 1er OCTOBRE
À 10 h 30 :
- Ouverture de la session ordinaire 2015-2016
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer ou nouvelle lecture
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
À 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement
À 16 h 15 et le soir :
- Suite de l'ordre du jour du matin
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 2 OCTOBRE
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir :
- Suite et fin de l'examen des articles du projet de loi de modernisation de notre système de santé
MARDI 6 OCTOBRE
À 14 h 30 :
- Explications de vote des groupes sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé
De 15 h 15 à 15 h 45 :
- Vote par scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé
À 15 h 45 :
- Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé
L'ordre du jour est ainsi réglé.