Élection à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Ouverture du scrutin)

Mme la présidente.  - L'ordre du jour appelle le scrutin pour l'élection d'un membre titulaire représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel. En application des articles 2 et 3 de la loi du 23 juillet 1949, la majorité absolue des votants est requise.

Il va être procédé à ce scrutin dans la salle des Conférences, en application de l'article 61 du Règlement. Les bulletins de vote ne doivent pas comporter plus d'un nom, sous peine de nullité.

J'ai été saisi de la candidature de Mme Sylvie Goy-Chavent pour siéger comme membre titulaire, en remplacement de M. Jean Marie Bockel.

Je prie MM. Jean Desessard et Jackie Pierre, secrétaires du Sénat, de bien vouloir superviser les opérations de vote et de dépouillement.

Je déclare ouvert le scrutin pour l'élection d'un membre titulaire représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Il sera clos dans une demi-heure.