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Compte rendu analytique officiel du 8 octobre 2015

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine. La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Gilbert Barbier. Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.

M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de deux organismes extraparlementaires. La commission des affaires économiques a proposé les candidatures, d'une part, de M. Gérard César pour siéger au conseil d'administration de l'Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) ; d'autre part, de M. Joël Labbé pour siéger comme titulaire au sein de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers. Les candidatures ont été publiées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.