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Compte rendu analytique officiel du 8 octobre 2015

Organismes extraparlementaires (Nominations)

M. le président. - Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'ayant reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Gilbert Barbier comme membre du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine.

La commission des affaires économiques a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires. La présidence n'ayant reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Gérard César membre du conseil d'administration de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) et M. Joël Labbé membre titulaire de l'observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers.