SÉANCE
du lundi 9 novembre 2015
20e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté sous les réserves d'usage.
Inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution
Mme la présidente. - Lors de sa réunion du 5 novembre, la Conférence des présidents a décidé l'inscription à l'ordre du jour de la séance du lundi 16 décembre 2015, à 16 h 30, sous réserve du respect du délai d'information préalable du Gouvernement, de la proposition de résolution visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution.
Le délai de 48 heures prévu par la loi organique du 15 avril 2009 étant expiré, cette proposition de résolution peut être inscrite à l'ordre du jour du lundi 16 novembre 2015, à 16 h 30.