Ordre du jour du jeudi 12 novembre 2015

Séance publique

À 10 h 30

Présidence : Mme Jacqueline Gourault

1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 128, 2015-2016)

Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, Mmes Colette Giudicelli, Caroline Cayeux, MM. Gérard Roche et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales, tomes I à VIII (n° 134, 2015-2016)

Avis de M. Francis Delattre, fait au nom de la commission des finances (n° 139, 2015-2016)

À 15 heures

Présidence : M. Gérard Larcher, président

2. Questions d'actualité

À 16 h 15 et le soir

Présidence : M. Claude Bérit-DébatM. Jean-Pierre Caffet

3. Suite de l'ordre du jour du matin