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Compte rendu analytique officiel du 7 décembre 2015

Ordre du jour du mardi 8 décembre 2015

Séance publique

À 14 h 30

Présidence : M. Gérard Larcher, président Mme Françoise Cartron, vice-présidente

Secrétaires : M. Claude Haut - Mme Colette Mélot

1. Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016).

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016).

- Explications de vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016.

2. Scrutin public à la tribune de droit sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (Scrutin public solennel au sens de l'article 23 bis du Règlement du Sénat)

Ce scrutin sera organisé à la tribune, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.

Conformément à l'Instruction générale du Bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire deux heures avant le scrutin public. Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la Séance (division des dépôts, des publications et des scrutins).

3. Conclusions des commissions mixtes paritaires sur la proposition de loi et la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française.

Rapport de M. Alain Anziani, fait au nom des commissions mixtes paritaires (n° 185 rectifié, 2015-2016).

Textes de la commission (nos 186 et 187, 2015-2016).