Ordre du jour du lundi 14 décembre 2015
Séance publique
À 14 h 30 et le soir
Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
Secrétaires : MM. François Fortassin et Jean-Pierre Leleux
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 211, 2015-2016).
Rapport de MM. Georges Labazée et Gérard Roche, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 210, 2015-2016).
2. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de modernisation de notre système de santé (n° 209, 2015-2016).
Rapport de M. Alain Milon, Mmes Catherine Deroche et Élisabeth Doineau, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 233, 2015-2016).
Résultat des travaux de la commission (n° 234, 2015-2016).