Ordre du jour du jeudi 21 janvier 2016
Séance publique
De 10 h 30 à 11 h 30, à 14 h 30 et le soir
Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
M. Claude Bérit-Débat, vice-président
Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Secrétaire : M. Christian Cambon
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 359, 2014-2015) et de la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 364 rectifié, 2014-2015).
Rapport de M. Jérôme Bignon, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 607 tomes I et II, 2014-2015).
Textes de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (nos 608 et 609, 2014-2015).
Avis de Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 581, 2014-2015).
Avis de Mme Sophie Primas, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 549, 2014-2015).