SÉANCE
du mercredi 9 mars 2016
73e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Secrétaires : M. Bruno Gilles, Mme Catherine Tasca.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Dépôt d'un rapport
Mme la présidente. - M. le Président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur les impacts de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes. Il a été transmis à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.