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Compte rendu analytique officiel du 17 mars 2016

SÉANCE

du jeudi 17 mars 2016

77e séance de la session ordinaire 2015-2016

présidence de M. Thierry Foucaud, vice-président

Secrétaires : M. François Fortassin, Mme Colette Mélot.

La séance est ouverte à 11 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Mise au point au sujet d'un vote

M. François-Noël Buffet. - Lors du scrutin n°176 sur l'amendement n°120 rectifié bis à l'article 3 quater de la proposition de loi pour l'économie bleue, M. de Montgolfier a été porté votant contre alors qu'il souhaitait voter pour.

M. le président. - Dont acte. Cette mise au point figurera au Journal officiel.