SÉANCE
du jeudi 17 mars 2016
77e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de M. Thierry Foucaud, vice-président
Secrétaires : M. François Fortassin, Mme Colette Mélot.
La séance est ouverte à 11 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Mise au point au sujet d'un vote
M. François-Noël Buffet. - Lors du scrutin n°176 sur l'amendement n°120 rectifié bis à l'article 3 quater de la proposition de loi pour l'économie bleue, M. de Montgolfier a été porté votant contre alors qu'il souhaitait voter pour.
M. le président. - Dont acte. Cette mise au point figurera au Journal officiel.