SÉANCE
du mardi 10 mai 2016
94e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de M. Jean-Claude Gaudin, vice-président
Secrétaires : M. Christian Cambon, M. Claude Haut.
La séance est ouverte à 9 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté.
Organisme extraparlementaire (Candidatures)
M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de trois sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil national de la montagne. La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable propose les candidatures de M. Cyril Pellevat et de M. Jean-Yves Roux. La commission des lois propose la candidature de M. Jean-Pierre Vial.
Ces candidatures ont été publiées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.