Ordre du jour du mardi 13 décembre 2016
Séance publique
À 14 h 15
Présidence : M. Gérard Larcher, président
Secrétaires : M. Serge Larcher - M. Philippe Nachbar
1. Éloge funèbre de Paul Vergès.
À 15 heures
Présidence : M. Gérard Larcher, président Mme Françoise Cartron, vice-présidente
2. Lecture d'une déclaration de politique générale du Gouvernement.
3. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n°47 rect., 2016-2017).
Rapport de M. Cyril Pellevat, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°191, 2016-2017).
Texte de la commission (n° 192, 2016-2017).
Avis de M. Jean-Pierre Vial, fait au nom de la commission des lois (n°182, 2016-2017).
Avis de Mme Patricia Morhet-Richaud, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 185, 2016-2017).
Avis de M. Gérard Bailly, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 186, 2016-2017).
À 18 heures
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente
4. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2016.
Le soir
Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président
5. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n°47 rect., 2016-2017).