Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 21 février 2017

Ordre du jour du mercredi 22 février 2017

Séance publique

De 14 h 30 à 18 h 30

Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente

Secrétaires : MM. Serge Larcher et Philippe Nachbar

Ordre du jour réservé au groupe écologiste

1. Proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens présentée, en application de l'article 34-1 de la Constitution, par Mme Aline Archimbaud (n°236, 2016-2017).

2. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement (n°685, 2015-2016).

Rapport de M. Ronan Dantec, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°415, 2016-2017).

Texte de la commission (n°416, 2016-2017).

De 18 h 30 à 20 heures

et de 21 h 30 à minuit

Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président

Ordre du jour réservé au groupe UDI-UC

3. Débat sur le thème : « Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ? ».

4. Proposition de loi visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales (n°131, 2016-2017).

Rapport de Mme Catherine Di Folco, fait au nom de la commission des lois (n°411, 2016-2017).

Résultat des travaux de la commission (n°412, 2016-2017).