Commissions et délégations (Nominations)
M. le président. - Je rappelle au Sénat que :
Le groupe Les Républicains a désigné :
M. Claude Nougein, pour siéger à la commission des finances, en remplacement de M. Michel Bouvard, démissionnaire ;
M. Alain Poyart, pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, en remplacement de Patrick Masclet, décédé ;
Le groupe du RDSE a désigné :
Mme Josiane Costes, pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, en remplacement de M. Jacques Mézard, dont le mandat de sénateur a cessé.
Le groupe socialiste et républicain a désigné :
Mme Laurence Rossignol pour siéger à la commission des affaires économiques, en remplacement de M. Jean-Pierre Bosino, dont le mandat de sénateur a cessé ;
M. Jean-Vincent Placé pour siéger à la commission des affaires étrangères, en remplacement de M. Bernard Vera, dont le mandat de sénateur a cessé ;
M. André Vallini pour siéger à la commission des affaires étrangères, en remplacement de Mme Éliane Giraud, dont le mandat de sénateur a cessé ;
M. Jean-Marc Todeschini pour siéger à la commission de la culture, en remplacement de M. Patrick Abate, dont le mandat de sénateur a cessé ;
M. Gilbert-Luc Devinaz pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, en remplacement de M. Gérard Collomb, dont le mandat de sénateur a cessé ;
Mme Laurence Rossignol pour siéger à la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de Mme Éliane Giraud, dont le mandat de sénatrice a cessé.
Le délai prévu par l'article 8 du Règlement a expiré sans que la présidence n'ait reçu d'opposition. En conséquence, ces désignations ont été ratifiées.