Démissions de sénateurs
M. le président. - J'ai pris acte des démissions :
- à compter du jeudi 21 septembre 2017 à minuit de M. Hubert Falco, sénateur du Var ;
- à compter du vendredi 22 septembre 2017 à minuit de M. Jean-Claude Gaudin, sénateur des Bouches-du-Rhône et Mme Christiane Hummel, sénateur du Var ;
- à compter du dimanche 24 septembre 2017 à minuit de MM. Jean-Paul Fournier, sénateur du Gard et François Marc, sénateur du Finistère ;
- et à compter du samedi 30 septembre 2017 à minuit de : M. Alain Anziani, sénateur de la Gironde ; M. Jean Claude Boulard, sénateur de la Sarthe ; M. Gérard César, sénateur de la Gironde ; M. François Commeinhes, sénateur de l'Hérault ; Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, sénateur de la Gironde ; M. Jean-Léonce Dupont, sénateur du Calvados ; M. Michel Mercier, sénateur du Rhône ; M. Louis Nègre, sénateur des Alpes-Maritimes ; M. Xavier Pintat, sénateur de la Gironde ; M. David Rachline, sénateur du Var et M. Max Roustan, sénateur du Gard.
M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, a fait connaître qu'en application de l'article L.O. 320 du code électoral, ils ont été respectivement remplacés :
- à compter du vendredi 22 septembre 2017, à 0 heure, par M. Jordi Ginesta, sénateur du Var ;
- à compter du samedi 23 septembre 2017, à 0 heure, par Mmes Anne-Marie Bertrand, sénatrice des Bouches-du-Rhône et Christine Lanfranchi Dorgal, sénatrice du Var ;
- à compter du lundi 25 septembre 2017, à 0 heure, par MM. Max Roustan, sénateur du Gard et Jean Luc Fichet, sénateur du Finistère ;
- à compter du dimanche 1er octobre 2017, à 0 heure, par : Mme Laurence Harribey, sénatrice de la Gironde ; Mme Nadine Grelet-Certenais, sénatrice de la Sarthe ; Mme Florence Lassarade, sénatrice de la Gironde ; Mme Marie-Thérèse Bruguiere, sénatrice de l'Hérault ; M. Alain Cazabonne, sénateur de la Gironde ; Mme Sonia De La Provôté, sénatrice du Calvados ; Mme Michèle Vullien, sénatrice du Rhône ; M. Henri Leroy, sénateur des Alpes-Maritimes ; Mme Nathalie Delattre, sénatrice de la Gironde ; Mme Claudine Kauffmann, sénatrice du Var ; Mme Pascale Bories, sénatrice du Gard.
M. le Président du Sénat a pris acte des démissions à compter du samedi 30 septembre 2017 à minuit de MM. François Baroin, sénateur de l'Aube et Henri de Raincourt, sénateur de l'Yonne.
Les sièges détenus par ces derniers sont vacants depuis le dimanche 1er octobre 2017 à 0 heure, et seront pourvus, selon les termes de l'article L.O. 322 du code électoral, par une élection partielle organisée dans les trois mois suivant la vacance.