Annexes
Ordre du jour du jeudi 30 novembre 2017
Séance publique
À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir
Présidence : M. Jean-Marc Gabouty, vice-président M. Thani Mohamed-Soilihi, vice-président M. David Assouline, vice-président
Secrétaires : M. Éric Bocquet Mme Catherine Deroche
Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n°107, 2017-2018).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n°108, 2017-2018).
Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n°109, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n°110, 2017-2018), tomes I à XI.
Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n°111, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n°112, 2017-2018), tomes I à VI.
Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°113, 2017-2018), tomes I à IX.
Avis fait au nom de la commission des lois (n°114, 2017-2018), tomes I à XIV.
- Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l'État et Direction de l'action du Gouvernement ; Budget annexe : publications officielles et information administrative ;
- Santé ;
- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 63 et 64) ;
- Défense (+ articles 52 septies et 52 octies).