Annexes
Ordre du jour du mardi 4 décembre 2018
Séance publique
À 9 h 30
Présidence : M. Thani Mohamed Soilihi, vice-président
Secrétaires : Mme Agnès Canayer - Mme Françoise Gatel
1. 36 questions orales.
À 14 h 30 et le soir
Présidence :
Mme Valérie Létard, vice-présidente Mme Catherine Troendlé, vice-présidente M. Philippe Dallier, vice-président
2. Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018-2019).
Culture (+ article 74 septies).
Médias, livre et industries culturelles.
Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l'État et Direction de l'action du Gouvernement.
Travail et emploi (+ articles 84 et 84 bis).
Analyse des scrutins publics
Scrutin n°33 sur les crédits de la mission « Outre-mer » figurant à l'état B du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019.
Résultat du scrutin
Nombre de votants : 342
Suffrages exprimés : 236
Pour : 216
Contre : 20
Le Sénat a adopté
Analyse par groupes politiques
Groupe Les Républicains (145)
Pour : 143
Abstention : 1 - Mme Viviane Malet
N'a pas pris part au vote : 1 - M. Gérard Larcher, président du Sénat
Groupe socialiste (73)
Contre : 4 - M. Maurice Antiste, Mme Catherine Conconne, M. Victorin Lurel, Mme Sophie Taillé-Polian
Abstentions : 69
Groupe UC (51)
Pour : 50
N'a pas pris part au vote : 1 - M. Vincent Delahaye, président de séance
Groupe du RDSE (22)
Pour : 21
Abstention : 1 - M. Stéphane Artano
Groupe LaREM (23)
Abstentions : 23
Groupe CRCE (16)
Contre : 16
Groupe Les Indépendants (12)
Abstentions : 12
Sénateurs non inscrits (6)
Pour : 2
N'ont pas pris part au vote : 4 - M. Gérard Collomb, Mme Claudine Kauffmann, MM. Jean Louis Masson, Stéphane Ravier
Nomination au sein d'une délégation sénatoriale
M. Patrick Kanner est membre de la délégation sénatoriale aux outre-mer, en remplacement de M. Didier Guillaume.