Annexes

Ordre du jour du jeudi 14 mars 2019

Séance publique

À 10 h 30

Présidence : Mme Hélène Conway-Mouret, vice-présidente

Secrétaires : M. Guy-Dominique Kennel.  - M. Éric Bocquet

1. Débat sur le thème « Le bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles ».

À 14 h 30

Présidence : M. Thani Mohamed Soilihi, vice-président

2. Débat sur la précarité énergétique des ménages.

3. Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines, présentée par Mmes Annick Billon, Maryvonne Blondin, Marta de Cidrac et plusieurs de leurs collègues. (Texte n° 302, 2018-2019).

Nomination d'un membre d'une mission d'information

M. Dany Wattebled est membre de la mission d'information sur le thème : « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? », en remplacement de M. Alain Fouché.