Annexes
Ordre du jour du jeudi 12 décembre 2019
Séance publique
À 10 h 30
Présidence : M. Jean-Marc Gabouty, -vice-président
Secrétaires : MM. Guy-Dominique Kennel et Daniel Dubois
1. Débat sur la situation et le rôle de l'OTAN et sur la place de la France en son sein (demande du groupe CRCE)
De 14 h 30 à 18 h 30
Présidence : M. Philippe Dallier, vice-président
2. Proposition de résolution en application de l'article 341 de la Constitution, sur la résilience alimentaire des territoires et la sécurité nationale, présentée par Mme Françoise Laborde et plusieurs de ses collègues (n°588, 2018-2019)
3. Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs, présentée par M. Henri Cabanel et plusieurs de ses collègues (n°746, 2018-2019)
Nominations à une délégation sénatoriale
M. Hervé Gillé est membre de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, en remplacement de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, démissionnaire.