Annexes
Ordre du jour du jeudi 5 mars 2020
Séance publique
À 10 h 30 et 14 h 30
Présidence : Mme Catherine Troendlé, vice-présidente M. Philippe Dallier, vice-président
Secrétaires : M. Yves Daudigny - Mme Patricia Schillinger
- Suite du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (procédure accélérée) (texte de la commission, n°359, 2019-2020)
Missions d'information (Nominations)
Les 21 membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives sont :
Mmes Annick Billon, Céline Brulin, Françoise Cartron, MM. Alain Cazabonne, Gilbert-Luc Devinaz, Alain Dufaut, Mme Nicole Duranton, M. Alain Fouché, Mme Laurence Harribey, M. Jean-Raymond Hugonet, Mme Mireille Jouve, M. Claude Kern, Mmes Christine Lavarde, Brigitte Lherbier, M. Jean-Jacques Lozach, Mme Marie Mercier, MM. Stéphane Piednoir, Didier Rambaud, Michel Savin, Rachid Temal et Jean Pierre Vogel.
Les 23 membres de la mission d'information « Lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique » sont :
Mme Viviane Artigalas, M. Serge Babary, Mme Martine Berthet, MM. François Bonhomme, Emmanuel Capus, Patrick Chaize, Mme Nassimah Dindar, MM. André Gattolin, Éric Gold, Mme Pascale Gruny, MM. Jean-François Husson, Xavier Iacovelli, Éric Kerrouche, Jacques-Bernard Magner, Jean-Marie Mizzon, Philippe Mouiller, Pierre Ouzoulias, Cyril Pellevat, Mmes Angèle Préville, Marie-Pierre Richer, Denise Saint-Pé, Sophie Taillé?Polian et M. Raymond Vall.