SÉANCE
du jeudi 15 octobre 2020
6e séance de la session ordinaire 2020-2021
présidence de Mme Valérie Létard, vice-présidente
Secrétaires : Mme Corinne Imbert, Mme Patricia Schillinger.
La séance est ouverte à 10 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Mme la présidente. - En attente du ministre, je dois suspendre la séance.
La séance, suspendue à 10 h 30, reprend à 10 h 40.
Modification de l'ordre du jour
Mme la présidente. - Le Gouvernement a retiré de l'ordre du jour du Sénat la suite de l'examen du projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire.
En conséquence, nous pourrions retirer de l'ordre du jour, en accord avec le Gouvernement, les conclusions de la commission mixte paritaire ou l'examen en nouvelle lecture de ce projet de loi que nous avions inscrit lors de notre prochaine semaine de contrôle, le jeudi 22 octobre 2020, à l'issue de l'espace réservé de l'après-midi et le soir.
Il en est ainsi décidé.