Annexes
Ordre du jour du mardi 17 novembre 2020
Séance publique
À 14 h 30
Présidence : M. Gérard Larcher, président
Secrétaires :
M. Jean-Claude Tissot - Mme Marie Mercier
- Explications de vote des groupes puis scrutin public ordinaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n°101, 2020-2021)
À 15 h 45
Présidence : Mme Nathalie Delattre, vice-présidente
- Débat sur l'alimentation durable et locale (Demande du groupe RDPI - Report de son ordre du jour réservé du 21 octobre 2020)
À 21 h 30
Présidence : M. Georges Patient, vice-président
- Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (texte de la commission, n°121 rect., 2020-2021) (demande du Gouvernement)