SÉANCE

du mardi 26 janvier 2021

54e séance de la session ordinaire 2020-2021

présidence de Mme Pascale Gruny, vice-président

Secrétaires : M. Daniel Gremillet, M. Joël Guerriau.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance est adopté.

Décès d'anciens sénateurs

Mme le président.  - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Jean Dumont, qui fut sénateur des Deux-Sèvres de 1986 à 1995.

Nous avons également appris avec tristesse celui de Jean-Pierre Michel, sénateur de la Haute-Saône de 2004 à 2014. Magistrat de profession, il a été secrétaire général du Syndicat de la Magistrature de 1972 à 1974. Élu député de la Haute-Saône en 1981, il le restera jusqu'en 2002, avant d'en être sénateur de 2004 à 2014. Ses mandats parlementaires furent marqués par sa proposition de loi ayant abouti au Pacte civil de solidarité (Pacs) et son rôle de rapporteur du Sénat sur le projet de loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe.

Au nom du Sénat, je souhaite exprimer notre sympathie et notre compassion à sa famille, à ses proches, ainsi qu'au président et aux membres du groupe Socialiste, écologiste et républicain, dont il fut membre.