Mise au point au sujet d'un vote
Mme Amel Gacquerre. - Lors du scrutin public n°135 du 14 février, M. Pierre-Antoine Lévi souhaitait s'abstenir.
Mme la présidente. - Acte vous est donné de cette mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l'analyse politique du scrutin.
Prochaine séance demain, jeudi 16 février 2023, à 10 h 30.
La séance est levée à 20 h 25.
| Mercredi 15 février 2023 |
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Sommaire
Questions d'actualité1
Carte scolaire (I)1
M. Pierre Laurent1
M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse1
Transports franciliens pour les jeux Olympiques et Paralympiques1
M. Xavier Iacovelli1
M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports2
Nationalisation d'EDF2
M. Franck Montaugé2
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique2
Réforme des retraites (I)2
Mme Guylène Pantel2
M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement2
Sûreté nucléaire2
M. Daniel Breuiller2
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche2
Grève des contrôleurs aériens2
M. Joël Guerriau2
M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports2
Chaînes de télévision C8 et CNews2
M. Roger Karoutchi2
Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture2
Politique du logement2
Mme Amel Gacquerre2
M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement2
Commerce extérieur2
M. Jérôme Bascher2
M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger2
Réforme des retraites (II)2
Mme Sabine Van Heghe2
M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement2
Restauration des cours d'eau2
M. Jean-Raymond Hugonet2
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires2
Aide aux combattants ukrainiens2
M. Philippe Folliot2
Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire2
Carte scolaire (II)2
M. Stéphane Sautarel2
M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse2
Carte scolaire (II)2
Mme Isabelle Briquet2
M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse2
Maternités et accès aux soins2
M. Fabien Genet2
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention2
Fin des tarifs réglementés du gaz en juin 20232
M. Olivier Cigolotti2
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique2
Liberté de la presse2
M. Stéphane Ravier2
Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture2
Mise au point au sujet d'un vote2
Mission d'information (Nominations)2
Approvisionnement des Français en produits de grande consommation (Procédure accélérée)2
Discussion générale2
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire2
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques2
M. Jean-Baptiste Lemoyne2
M. Serge Mérillou2
M. Fabien Gay2
Mme Amel Gacquerre2
M. Henri Cabanel2
M. Daniel Gremillet2
M. Franck Menonville2
M. Joël Labbé2
M. Sebastien Pla2
M. Laurent Duplomb2
Discussion des articles2
APRÈS L'ARTICLE 1er2
ARTICLE 22
M. Jean-François Longeot2
M. Laurent Duplomb2
Mme Anne-Catherine Loisier2
M. Michel Canévet2
M. Pierre Louault2
M. Daniel Gremillet2
M. Henri Cabanel2
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques2
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire2
APRÈS L'ARTICLE 22
APRÈS L'ARTICLE 2 BIS A2
ARTICLE 2 BIS (Supprimé)2
APRÈS L'ARTICLE 2 TER A2
ARTICLE 2 TER B2
ARTICLE 2 TER2
APRÈS L'ARTICLE 2 TER2
ARTICLE 32
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques2
ARTICLE 3 BIS2
ARTICLE 3 TER2
ARTICLE 42
APRÈS L'ARTICLE 42
M. Jean-Baptiste Lemoyne2
M. Franck Montaugé2
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques2
Mise au point au sujet d'un vote2
SÉANCE
du mercredi 15 février 2023
57e séance de la session ordinaire 2022-2023
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires : Mme Martine Filleul, M. Jacques Grosperrin.
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.