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Recherche embryonnaire

Proposition de loi tendant à autoriser la recherche sur des embryons humains clonés à des fins scientifiques ou thérapeutiques :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 471 (2004-2005) de M. François AUTAIN et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 11 juillet 2005

Cette proposition de loi est caduque (informations sur la caducité des textes).

Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 6 avril 2018