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Métaleurop Nord

Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête chargée d'examiner les causes et conséquences de la fermeture de l'usine Métaleurop Nord :

  • Texte n° 227 (2002-2003) de M. Yves COQUELLE et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 27 mars 2003

Cette proposition de résolution est caduque (informations sur la caducité des textes).

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