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Lutte contre le dopage

Résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage :

Commission d'enquête :

A la suite de la proposition de résolution, la commission d'enquête créée par celle-ci a effectué ses travaux.

  • Rapport n° 782, tome I (2012-2013) de M. Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage, déposé le 17 juillet 2013 : Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Rapport)
  • Rapport n° 782, tome II (2012-2013) de M. Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage, déposé le 17 juillet 2013 : Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Annexes)
Le thème associé à ce dossier est :
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 17 octobre 2014