Allez au contenu, Allez à la navigation

Kaleidoscope 2000

Proposition de résolution en application de l'article 73 bis du Règlement, sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0188 (COD) établissant un programme de soutien aux activités artistiques et culturelles de dimension européenne Kaleidoscope 2000 et la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0189 (COD) concernant l'établissement d'un programme de soutien dans le domaine du livre et de la lecture Ariane (n° E-325) :

  • Proposition de résolution n° 134 (1994-1995) de M. Michel CALDAGUÈS, déposée au Sénat le 9 décembre 1994
  • Rapport n° 300 (1994-1995) de M. Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 1er juin 1995
  • Proposition de résolution n° 312 (1994-1995) adoptée par la commission le 7 juin 1995
  • Résolution n° 88 (1994-1995) adoptée par le Sénat le 27 juin 1995
Le thème associé à ce dossier est :
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 10 mars 2014