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Energie

Résolution tendant à créer une commission d'enquête afin de recueillir les éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués :

  • Texte n° 34 (1997-1998) de M. Maurice BLIN et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 15 octobre 1997
  • Rapport n° 71 (1997-1998) de M. Henri REVOL, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 5 novembre 1997
  • Avis n° 63 (1997-1998) de M. André BOHL, fait au nom de la commission des lois, déposé le 29 octobre 1997
  • Discussion en séance publique le 19 novembre 1997
  • Texte n° 35 (1997-1998) adopté par le Sénat le 19 novembre 1997

Commission d'enquête :

A la suite de la proposition de résolution, la commission d'enquête créée par celle-ci a effectué ses travaux.

  • Rapport n° 439, tome I (1997-1998) de M. Henri REVOL, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 20 mai 1998 : Les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués
  • Rapport n° 439, tome II (1997-1998) de M. Henri REVOL, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 20 mai 1998 : Les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués. Tome 2
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