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Femmes

Proposition de loi tendant à encourager et à accélérer l'évolution vers l'égalité des sexes à travers les manuels scolaires :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 217 (1978-1979) de Mme Hélène LUC et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 1er mars 1979

Cette proposition de loi est caduque (informations sur la caducité des textes).

Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 6 avril 2018