Allez au contenu, Allez à la navigation

Centres d'enseignement de soins et de recherche dentaire

Loi tendant à valider diverses décisions relatives à des nominations dans le corps des professeurs exercant dans les centres d'enseignement de soins et de recherche dentaire :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 66 (1979-1980) de M. Léon EECKHOUTTE, et les membres du groupe socialiste et apparentés et plusieurs de leurs collègues, déposé au Sénat le 28 novembre 1979
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 115 (1979-1980) de M. Jean SAUVAGE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 13 décembre 1979
  • Séance publique
    • Texte n° 94 (1979-1980) adopté par le Sénat le 23 juin 1980
1ère lecture
  • Texte n° 1825 transmis à l'Assemblée nationale le 24 juin 1980
  • Rapport n° 1861 de M. Jean-Claude GAUDIN, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 26 juin 1980
  • Texte n° 337 adopté définitivement par l'Assemblée nationale le 27 juin 1980

Loi promulguée

Loi
  • Loi tendant à valider diverses décisions relatives à des nominations dans le corps des professeurs exercant dans les centres d'enseignement de soins et de recherche dentaire (n° 80-528 du 12 juillet 1980), parue au JO du 13 juillet 1980
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 6 avril 2018