Allez au contenu, Allez à la navigation

Activités physiques et sportives

Loi relative à l'organisation et a la promotion des activités physiques et sportives :

Les étapes de la discussion :

Première lecture

1ère lecture
  • Texte n° 226 (1982-1983) de Mme EDWIGE AVICE, Ministre déléguée au temps libre, à la jeunesse et aux sports, déposé au Sénat le 12 avril 1983
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 290 (1982-1983) de M. Roland RUET, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 4 mai 1983
  • Séance publique
    • Texte n° 91 (1982-1983) adopté par le Sénat le 10 mai 1983
1ère lecture
  • Texte n° 1501 transmis à l'Assemblée nationale le 16 mai 1983
  • Rapport n° 2007 de M. Georges HAGE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 5 avril 1984
  • Texte n° 542 modifié par l'Assemblée nationale le 13 avril 1984

Deuxième lecture

2ème lecture
  • Texte n° 264 (1983-1984) transmis au Sénat le 17 avril 1984
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 320 (1983-1984) de M. Roland RUET, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 16 mai 1984
  • Séance publique
    • Texte n° 120 (1983-1984) adopté avec modifications par le Sénat le 23 mai 1984
2ème lecture
  • Texte n° 2143 transmis à l'Assemblée nationale le 23 mai 1984
  • Rapport n° 2163 de M. Georges HAGE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 29 mai 1984
  • Texte n° 591 modifié par l'Assemblée nationale le 5 juin 1984

Commission mixte paritaire (desaccord)

  • Travaux de commission
    • Rapport n° 409 (1983-1984) de MM. Roland RUET, sénateur et Georges HAGE, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, déposé le 20 juin 1984

Nouvelle lecture

nouv. lect.
  • Texte n° 2225 transmis à l'Assemblée nationale le 21 juin 1984
  • Rapport n° 2229 de M. Georges HAGE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 21 juin 1984
  • Texte n° 616 adopté avec modifications par l'Assemblée nationale le 26 juin 1984
nouv. lect.
  • Texte n° 432 (1983-1984) transmis au Sénat le 26 juin 1984
  • Séance publique
    • Texte n° 146 (1983-1984) adopté avec modifications par le Sénat le 26 juin 1984

Lecture définitive

l. définitive
  • Texte n° 2249 transmis à l'Assemblée nationale le 27 juin 1984
  • Rapport n° 2251 de M. Georges HAGE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 27 juin 1984
  • Texte n° 646 adopté définitivement par l'Assemblée nationale le 29 juin 1984

Loi promulguée

Loi
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 10 mars 2014