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Institut francais de recherche pour l'exploitation de la mer

Loi relative a l'institut francais de recherche pour l'exploitation de la mer :

Les étapes de la discussion :

Première lecture

1ère lecture
  • Texte n° 307 (1983-1984) de M. Guy LENGAGNE, secrétaire d'Etat chargé de la mer, déposé au Sénat le 10 mai 1984
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 341 (1983-1984) de M. Josselin de ROHAN, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 30 mai 1984
  • Séance publique
    • Texte n° 128 (1983-1984) adopté par le Sénat le 13 juin 1984
1ère lecture
  • Texte n° 2206 transmis à l'Assemblée nationale le 14 juin 1984
  • Rapport n° 2217 de M. Philippe BASSINET, fait au nom de la commission de la production, déposé le 20 juin 1984
  • Texte n° 617 modifié par l'Assemblée nationale le 26 juin 1984

Deuxième lecture

2ème lecture
  • Texte n° 436 (1983-1984) transmis au Sénat le 26 juin 1984
  • Séance publique
    • Texte n° 177 (1983-1984) adopté définitivement par le Sénat le 29 juin 1984

Loi promulguée

Loi
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 17 octobre 2014