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Langues etrangeres

Proposition de loi relative a l'enseignement de la langue et de la culture armeniennes :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 513 (1983-1984) de Mme Monique MIDY et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 20 septembre 1984

Cette proposition de loi est caduque (informations sur la caducité des textes).

Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 10 mars 2014