Allez au contenu, Allez à la navigation

Sports

Loi relative à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives :

Les étapes de la discussion :

Première lecture

1ère lecture
  • Texte n° 29 (1988-1989) de MM. Lionel JOSPIN, ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et Roger BAMBUCK, secrétaire d'État chargé de la jeunesse et des sports, déposé au Sénat le 12 octobre 1988
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 228 (1988-1989) de M. François LESEIN, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 23 mars 1989
  • Séance publique
    • Texte n° 51 (1988-1989) adopté par le Sénat le 4 avril 1989
1ère lecture
  • Texte n° 551 transmis à l'Assemblée nationale le 5 avril 1989
  • Rapport n° 683 de M. Alain NERI, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 16 mai 1989
  • Texte n° 97 adopté avec modifications par l'Assemblée nationale le 18 mai 1989

Deuxième lecture

2ème lecture
  • Texte n° 317 (1988-1989) transmis au Sénat le 23 mai 1989
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 335 (1988-1989) de M. François LESEIN, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 31 mai 1989
  • Séance publique
    • Texte n° 80 (1988-1989) adopté avec modifications par le Sénat le 2 juin 1989
2ème lecture
  • Texte n° 727 transmis à l'Assemblée nationale le 2 juin 1989
  • Rapport n° 777 de M. Alain NERI, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 15 juin 1989
  • Texte n° 128 adopté définitivement par l'Assemblée nationale le 21 juin 1989

Loi promulguée

Loi
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 6 avril 2018