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Enseignement

Proposition de loi tendant à favoriser l'utilisation d'oeuvres audiovisuelles à des fins éducatives :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 441 (1990-1991) de M. Maurice BLIN et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 2 juillet 1991
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 190 (1991-1992) de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 17 décembre 1991
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 17 octobre 2014