Le Sénat a accueilli, le mercredi 6 décembre 2023, une délégation de hauts fonctionnaires du Bundestag et du Bundesrat, dans le cadre de leur visite d’études portant sur la découverte du système parlementaire français. Cette séquence s’inscrivait dans le cadre d’un programme de stage organisé avec l’Assemblée nationale, du 4 au 8 décembre 2023, la journée du 6 décembre étant consacrée à la découverte du Sénat.
Après une visite historique et institutionnelle du Palais du Luxembourg, la délégation a rencontré le Secrétaire général du Sénat, M. Éric TAVERNIER, qui a présenté l’organisation et le fonctionnement du Sénat, ainsi que les résultats des élections sénatoriales en septembre 2023. La délégation s’est montrée très intéressée par le mode d’élection des sénateurs, ainsi que par le système de la navette parlementaire. Elle s’est ensuite entretenue avec MM. Philippe DELIVET, Directeur des Relations internationales et du Protocole, et Xavier DUPRIEZ, Responsable de la Division de la coopération interparlementaire, qui ont présenté la diversité des activités internationales du Sénat. Après un déjeuner en présence de Mme Marie BRUNEAU, Administratrice-adjointe membre de l’Association franco-allemande des fonctionnaires parlementaires, la délégation a rencontré M. Fabrice ROBERT, Directeur de la Législation et du Contrôle, qui a présenté le travail des sénateurs en commission et en séance publique. Les échanges entre le Directeur et la délégation ont notamment porté sur l’examen des textes en commission. M. Charles WALINE, Directeur de l’Initiative parlementaire et des Délégations, et Mme Sandrine VON CAMPENHAUSEN, Conseillère à la division de l’Office parlementaire de l’évaluation des choix scientifiques et technologiques, ont présenté le rôle et le fonctionnement des délégations, ainsi que celui des Divisions de la législation comparée et du soutien à l’initiative parlementaire, qui ne trouvent pas d’équivalent au Bundesrat ni au Bundestag.
Par ailleurs, la délégation a participé à l’audition de S.E.M. Stephan STEINLEIN, Ambassadeur de la République fédérale d’Allemagne, par la commission des affaires européennes. Elle a ainsi pu assister aux échanges entre les sénateurs et l’Ambassadeur sur l’amitié franco-allemande ou encore sur les enjeux énergétiques et de défense entre les deux pays.
Enfin, les fonctionnaires du Bundesrat et du Bundestag ont assisté aux travaux en séance plénière portant sur la mission « Relations avec les collectivités territoriales » du projet de loi de finances pour 2024. Ils ont ainsi pu découvrir l’organisation des débats en séance publique.
Charlotte FAYE – Tél : 01.42.34.23.12 – Courriel : c.faye@senat.fr