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L'antenne du Sénat auprès des institutions européennes


L'antenne du Sénat auprès des institutions européennes, basée à Bruxelles, a été inaugurée en mai 1999. Bénéficiant d'une implantation dans les locaux de la représentation permanente de la France et dans ceux du Parlement européen, elle apporte aux sénateurs un soutien technique à l'organisation de leurs déplacements auprès de la Commission européenne, du Conseil ou du Parlement européen, dans le cadre de missions de la commission des affaires européennes, des commissions permanentes, de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, des délégations et d'autres organes permanents ou temporaires du Sénat comme les missions d'information. Elle a par exemple organisé et accompagné 30 missions de sénateurs ainsi que la participation du Sénat à une dizaine de réunions européennes interparlementaires à Bruxelles et Strasbourg au cours de l’année 2015.

Elle est également chargée de collecter des informations sur les projets européens et de valoriser auprès des interlocuteurs européen l’ensemble des travaux du Sénat en particulier les résolutions européennes ou les avis rendus dans le cadre du dialogue politique entre la Commission européenne et les parlements nationaux.

Elle travaille avec la direction générale de la Présidence et la direction des parlements nationaux du Parlement européen et échange régulièrement des informations avec les autres représentants des parlements nationaux basés dans les mêmes locaux du Parlement européen. Cette proximité quotidienne avec les représentations des autres parlements lui permet notamment de préparer des initiatives conjointes telles que par exemple les déclarations adoptées  avec le Bundesrat le 17 décembre 2015 portant sur la lutte contre le terrorisme et sur les migrations.


Le Sénat au quotidien à Bruxelles et à Strasbourg

Le Président du Sénat rencontrre le Président de la Commission européennes

M. Gérard Larcher, président du Sénat, accompagné de M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat, a rencontré à Bruxelles M. Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne.

 

Le Président du Sénat rencontrre le Président de la Commission européennes

M. Gérard Larcher, président du Sénat, accompagné de M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat, a rencontré à Bruxelles M. Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne.

 

Le Président du Sénat rencontrre le Président de la Commission européennes

M. Gérard Larcher, président du Sénat, accompagné de M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat, a rencontré à Bruxelles M. Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne.

 

Le Président du Sénat rencontrre le Président de la Commission européennes

M. Gérard Larcher, président du Sénat, accompagné de M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat, a rencontré à Bruxelles M. Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne.

 

Le Président du Sénat rencontrre le Président de la Commission européennes

M. Gérard Larcher, président du Sénat, accompagné de M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat, a rencontré à Bruxelles M. Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne.

 

Le Président du Sénat rencontrre le Président de la Commission européennes

M. Gérard Larcher, président du Sénat, accompagné de M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat, a rencontré à Bruxelles M. Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne.

 

Le Président du Sénat rencontrre le Président de la Commission européennes

M. Gérard Larcher, président du Sénat, accompagné de M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat, a rencontré à Bruxelles M. Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne.

 
9 NOVEMBRE 2016

Philippe Bonnecarrère évoque la simplication de la politique régionale à Bruxelles

M. Philippe Bonnecarrère est venu à Bruxelles échanger avec les responsables de la Commission européenne notamment en charge de la simplification annoncée de la politique régionale.

 

 
20 OCTOBRE 2017

La délégation des entreprises vient parler simplification à Bruxelles

Une délégation de 7 sénateurs de la délégation sénatoriale aux entreprises était à Bruxelles le 20 octobre, conduite par sa présidente Mme Elisabeth Lamure. Elle venait notamment faire le point sur les annonces de la Commission européenne en matière de simplification du droit.

 
17 OCTOBRE 2016

La directive "SMA" au menu des sénateurs à Bruxelles le 17 octobre

Les sénateurs André Gattolin, Jean-Pierre Leleux et Colette Mélot sont venus à Bruxelles pour poursuivre leurs travaux sur la directive "Services de médias audiovisuels" (SMA) menés au Sénat à la fois dans le cadre de la commission de la culture et de la commission des affaires européennes.

Lien vers la proposition de résolution déposée par M. André Gattolin et Mme Colette Mélot au nom de la commission des affaires européennes :

www.senat.fr/leg/ppr16-103.pdf

 

 

 

 

 

 

 
23 MAI 2016

Jean-Yves Leconte reviens à Bruxelles sur la crise des migrants et la Turquie

M. Jean-Yves Leconte a rencontré à Bruxelles les responsables de la Commission européenne en charge des relations quotidiennes avec la Turquie sur le dossier des migrants.

 
14 JUIN 2016

Jean-François Husson à Bruxelles au nomde la commission des finances du Sénat

M. Jean-François Husson a mené une journée d'entretiens à Bruxelles dans le cadre de sa mission de rapporteur spécial de la Commission des finances sur la mission "Écologie, développement et mobilité durables".

 
2 MAI 2016

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat a rencontré Vytenis Andriukaitis le commissaire européen à la santé et à la sécurité alimentaire pour aborder les dossiers d'actualité.

 
14 MARS 2016

Les sénateu leconte à Bruxelles : quel avenir pour l'espace Schengen à l'heure de la crise des migrants

M. Jean-Yves Leconte a souhaité faire le point à Bruxelles sur la situation et les perspectives de l'espace Schengen dans le cadre de la crise des migrants qui affecte l'Europe depuis plusieurs mois.

Lien vers la résolution du Sénat proposée par MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt.: www.senat.fr/leg/tas15-130.pdf

 

 

4 AVRIL 2016

M. Pierre-Yves Collombat était à Bruxelles le 4 avril 2016 pour travailler sur les questions touchant à l'évolution du système bancaire et financier. Cette mission était menée au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.

 
13 JANVIER 2016

Fabienne Keller à Bruxelles pour suivre la préparation du référendum britannique par les institutions européennes

Mme Fabienne Keller était à Bruxelles le 13 janvier 2016 pour rencontrer les principaux acteurs européens chargés de préparer les négociations avec les Royaume-Uni dans le cadre du référendum annoncé sur le maintien du pays dans l'Union européenne.

Lien vers le rapport de la commission des affaires européennes: www.senat.fr/rap/r15-347/r15-3471.pdf

 
18 JANVIER 2016

Philippe Bonnecarrère fait le point avec l'équipe de la Commissaire européenne à la concurrence.

M. Philippe Bonnecarrère s'est rendu à Bruxelles pour faire le point, avec le cabinet de la Commissaire européenne Magrete Vestager, sur les évolutions annoncées du droit communautaire de la concurrence.

Lien vers le rapport de la commission des affaires européennes: www.senat.fr/rap/r15-396/r15-3961.pdf

 

Fabienne Keller enquête à Bruxelles sur le fonds de financement de la lutte contre le terrorisme

Mme Fabienne Keller est revenue dans le détail à Bruxelles sur les annonces récentes de création d'un fonds franco-allemand de financement de lutte contre le terrorisme et sur les perspective d'une politique européenne dans ce domaine.

Lien vers le rapport de la commission des affaires européennes:

www.senat.fr/rap/r15-397/r15-3971.pdf

 

 

 
8 FEVRIER 2016

Deux commissions du Sénat envoient leurs rapporteurs à Bruxelles

Mme Gisèle Jourda et M. Yves Pozzo du Borgo on rencontré à Bruxelles les acteurs politiques et militaires de la politique de sécurité et de défense commune. Cette mission s'inscrit dans la cadre des travaux menés en commun par la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat d'une part et la commission des affaires européennes d'autre part.

Lien vers la résolution européenne adoptée : www.senat.fr/leg/ppr15-619.pdf

 
16 et 17 FEVRIER 2016

Le Sénat français participe à Bruxelles à la Conférence européenen dite "Article 13"

Mme Michèle André et M. François Marc ont participé à Bruxelles à la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et à la semaine parlementaire du semestre européen.

Liens vers les communications faites au retour dans les commissions du Sénat :

www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20160229/fin.html

www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20160229/fin.html

 
29 FEVRIER 2016

Les sénateurs se saisissent du dossier de la réforme de la "loi électorale" européenne

Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte étaient à Bruxelles le 29 février pour échanger avec les protagonistes de la réforme du mode de scrutin aux élections européennes, récemment propose par le Parlement.

www.senat.fr/rap/r15-463/r15-4631.pdf

 
10 MARS 2016

Le Rapporteur général de la Commission des finances du Sénat à Bruxelles

M. Alberic de Montgolfier, rapporter général de la commission des finances a rencontré à Bruxelles les principaux responsables européens en charge des dossiers financiers et fiscaux.

 
Les sénateurs à Bruxelles pour parler de la Méditerranée

15 MARS 2016

MM. Louis Nègre et Simon Sutour étaient à Bruxelles pour évoquer avec les responsables de la Commission européenne, les évolutions de la politique de voisinage avec les pays de la rive Sud de la Méditerranée. Ces échanges s'inscrivaient notamment dans le cadre de la préparation de la très prochaine mission des sénateurs en Egypte.

Lien vers le rapport de la commission des affaires européennes : www.senat.fr/rap/r15-609/r15-6091.pdf

 
17 MARS 2016

Le groupe de travail sénatorial sur les normes agricoles échange avec la Commission européenne

MM. Gérard Bailly et Henri Cabanel étaient à Bruxelles au nom du groupe de travail sénatorial sur les normes agricoles. Ils ont notamment pu échanger sur leurs travaux avec les responsables de la Commission européenne comme avec les représentants de la profession agricole au sein de l'Union.

Lien vers le rapport du groupe de travail de la commission des affaires économiques : //www.senat.fr/rap/r15-733/r15-7331.pdf

 
7 AVRIL 2016

Une délégation du Bureau du Sénat au Parlement européen

Le Parlement européen a reçu une délégation du Bureau du Sénat travaillant sur le statut du parlementaire. Cette délégation était composée du questeur Jean-Léonce Dupont, et des vice-présidents Claude Bérit-Débat et Jacqueline Gourault.

 
2 MAI 2016

M. Jean Bizet s'entretient avec le Commissaire Andriukaitis

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat a rencontré Vytenis Andriukaitis, commissaire européen à la santé et à la sécurité alimentaire pour aborder les dossiers d'actualité.

 
14 JUIN 2016

Jean-François Husson à Bruxelles au nomde la commission des finances du Sénat

M. Jean-François Husson a mené une journée d'entretiens à Bruxelles dans le cadre de sa mission de rapporteur spécial de la Commission des finances sur la mission "Écologie, développement et mobilité durables".

 
4 JUIN 2016

Deux sénateurs à Bruxelles sur les relations UE-Russie

MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour étaient à Bruxelles pour une journée de travail sur les relations entre l'Union européenne et la Russie.

 
23 MAI 2016

Jean-Yves Leconte reviens à Bruxelles sur la crise des migrants et la Turquie

M. Jean-Yves Leconte a rencontré à Bruxelles les responsables de la Commission européenne en charge des relations quotidiennes avec la Turquie sur le dossier des migrants.

 
13 SEPTEMBRE 2016

La mission d'information sénatoriale sur l'accord UE-Tuquie se daplce à Bruxelles

Conduite par M. Jacques Legendre, son président et Michel Billout , son rapporteur, la Mission d'information du Sénat sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'UE et la Turquie relatif à la crise des réfugiés était en déplacement à Bruxelles. Cette mission visait à compléter les déplacements déjà réalisés en Grèce et en Turquie.

Lien vers le rapport de la mission commune d'information : http: //www.senat.fr/rap/r16-038/r16-0381.pdf

 
6 ET 7 JUIN 2016

La commission des affaires européennes du Sénat à Strasbourg, capitale politique de l'Europe

Une délégation de la commission des affaires européennes du Sénat conduite par son président M. Jean Bizet vient de passer deux jours de rencontres avec les députés et les commissaires européens pendant la session plénière du Parlement à Strasbourg.

Lien vers le rapport de la commission des affaires européennes :

www.senat.fr/rap/r15-725/r15-7251.pdf

 
26 SEPTEMBRE 2016

Le travail d'André Gattolin sur l'Arctique passe par Bruxelles

M. André Gattolin était à Bruxelles le 26 septembre où il a mené plusieurs entretiens sur la stratégie européenne en direction de l'Arctique.

 

 
17 OCTOBRE 2016

La directive "SMA" au menu des sénateurs à Bruxelles le 17 octobre

Les sénateurs André Gattolin, Jean-Pierre Leleux et Colette Mélot sont venus à Bruxelles pour poursuivre leurs travaux sur la directive "Services de médias audiovisuels" (SMA) menés au Sénat à la fois dans le cadre de la commission de la culture et de la commission des affaires européennes.

Lien vers la proposition de résolution déposée par M. André Gattolin et Mme Colette Mélot au nom de la commission des affaires européennes :

www.senat.fr/leg/ppr16-103.pdf

 
9 NOVEMBRE 2016

Philippe Bonnecarrère évoque la simplication de la politique régionale à Bruxelles

M. Philippe Bonnecarrère est venu à Bruxelles échanger avec les responsables de la Commission européenne notamment en charge de la simplification annoncée de la politique régionale.

 

 

Le Président du Sénat rencontrre le Président de la Commission européennes

M. Gérard Larcher, président du Sénat, accompagné de M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat, a rencontré à Bruxelles M. Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne.