Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcLES COMMUNIQUES DE PRESSE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPEENNES
- Communiqué du 23 janvier 2013 :
Droits de plantation de la vigne : il faut préserver un encadrement
européen
- Communiqué du 17 janvier 2013 :
Rencontre de MM. Simon Sutour et Jean Bizet avec la commission des affaires
européennes du Sénat italien.
- Communiqué du 15 octobre 2012 :
Prix Nobel pour l'UE : un précieux encouragement
- Communiqué du 13 septembre 2012 :
Droit de grève des travailleurs détachés : le contrôle parlementaire montre son
efficacité au niveau européen.
- Communiqué du 09 août 2012 :
Décision du Conseil constitutionnel relative au traité sur la stabilité, la
coordination et la gouvernance en Europe (TSCG)
- Communiqué du 03 août 2012 : Un
pas décisif pour la recherche et l'innovation en Europe ?
- Communiqué du 27 juillet 2012 : Il
faut favoriser la création d'organisations de producteurs dans le secteur
laitier
- Communiqué du 04 juillet 2012 :
Pour un allègement des contrôles européens des aides à la culture et la défense
de l'exception culturelle.
- Communiqué du 26 avril 2012 : La
protection du droit de grève dans l'Union européenne : la proposition de
règlement Monti II contraire au principe de subsidiarité
- Communiqué du 22 février 2012 :
Pour un budget de l'Union plus important au service de la croissance et de
l'emploi
- Communiqué du 02 février 2012 :
Renforcer le contrôle parlementaire sur la gouvernance économique de
l'Union
- Communiqué du 17 novembre 2011 : La
crise italienne et la zone euro
- Communiqué du 21 octobre 2011 :
Aide alimentaire aux plus démunis : une situation inacceptable
- Communiqué du 22 septembre 2011 :
Aide alimentaire : il faut maintenir le dispositif européen
- Communiqué du 18 août 2011 :
Propositions franco-allemandes du 16 août sur la crise de la dette en
Europe.
- Communiqué du 20 juillet 2011 :
Nouvelles normes bancaires : la spécificité des collectivités locales doit être
reconnue
- Communiqué du 15 juillet 2011 :
Alliance parlementaire franco-espagnole sur la réforme de la PAC
- Communiqué du 08 juillet 2011 :
Aide alimentaire : la commission des affaires européennes du Sénat saisit le
président Barroso
- Communiqué du 24 juin 2011 :
Jean Bizet se félicite des résultats positifs du Conseil Européen
- Communiqué du 16 juin 2011 : La
Grèce et la zone euro, un an après.
- Communiqué du 26 mai 2011 :
Une politique européenne de sûreté nucléaire qui manque d'ambition
- Communiqué du 13 mai 2011 :
Réunion de la commission des affaires européennes avec les députés européens
français et la commission des affaires européennes de l'Assemblée
nationale.
- Communiqué du 04 mai 2011 : La
politique européenne de la montagne
- Communiqué du 29 avril 2011 :
Marchés publics : pour la généralisation de l'utilisation des procédures
négociées
- Communiqué du 26 avril 2011 :
Création d'un groupe de suivi Assemblée nationale/Sénat sur les accords de
Schengen
- Communiqué du 21 avril 2011 :
Crise migratoire en Italie : les vraies réponses seront européennes.
- Communiqué du 06 avril 2011 :
Déplacement en Turquie
- Communiqué du 10 février 2011 : Le
Sénat pour le maintien des droits de plantation des vignes.
- Communiqué du 27 janvier 2011 : La
commission des Affaires européennes du Sénat propose d'inciter financièrement
les producteurs de lait à se regrouper au sein d'organisations de
producteurs
- Communiqué du 08 octobre 2010 :
Union européenne et Roms : La Commission des affaires européennes du Sénat juge
possible de préciser le droit français afin de régler le différend entre la
France et la Commission européenne.
- Communiqué du 24 juin 2010 : La
commission des affaires étrangères du Sénat s'engage sur la politique de
coopération.
- Communiqué du 24 mars 2010 :
Jean Bizet élu président de la commission des affaires européennes
- Communiqué du 27 novembre 2009 : La
Constitution allemande et l'Europe : le Sénat se penche sur l'arrêt de la cour
constitutionnelle de Karlsruhe
- Communiqué du 19 octobre 2009 :
Débat européen au Sénat
- Communiqué du 23 juin 2009 : Le
prix du lait dans les Etats membres de L'Union européenne
- Communiqué du 17 juin 2009 : La
transposition de la "directive services", réforme de structure
propice au retour de la croissance
- Communiqué du 11 juin 2009 : Le
Sénat vigilant sur le respect des traditions alimentaires
- Communiqué du 09 juin 2009 : Le
Sénat s'inquiète des initiatives européennes sur l'alimentation
- Communiqué du 25 mai 2009 :
L'Europe sociale, état des lieux et perspectives.
- Communiqué du 11 mars 2009 :
Jean Bizet et la Commission des affaires européennes dénoncent un projet de la
Commission européenne pénalisant les productions fromagères françaises
- Communiqué du 12 février 2009 :
Les avancées prudentes de la libéralisation des transports ferroviaires en
Europe
- Communiqué du 14 janvier 2009 :
Renouvellement du Bureau de la délégation française à l'Assemblée parlementaire
de L'OSCE
- Communiqué du 04 novembre 2008 :
Conférence interparlementaire à Paris
- Communiqué du 08 octobre 2008 :
Bureau de la commission des affaires européennes du Sénat
Communiqués plus anciens