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Communiqué du 9 juin 2009



Le Sénat s’inquiète des initiatives européennes sur l’alimentation.

Quatre jours après les élections au Parlement européen, le Sénat organise un nouveau débat sur le suivi de ses positions européennes. La Haute Assemblée interrogera le Gouvernement sur l’évolution de deux dossiers sensibles : les profils nutritionnels pour les denrées alimentaires et le vin rosé obtenu par coupage de vin rouge et de vin blanc.

Il y a quelques semaines, la commission des affaires européennes du Sénat, présidée par M. Hubert Haenel, s’était émue de ces deux projets de réglementation touchant l’industrie fromagère et la viticulture, deux secteurs particulièrement sensibles en France. La commission des affaires européennes avait alors déposé deux propositions de résolution, jugeant les projets maladroits et inadaptés, et s’inquiétant de la procédure suivie puisque, dans les deux cas, la réglementation émanant de la Commission européenne était soumise à des experts selon la procédure dite de « comitologie », et non à des autorités politiques.

Se saisissant aussitôt de ces deux propositions de résolution, la commission des affaires économiques, présidée par M. Jean-Paul Emorine, a adopté deux résolutions très fermes condamnant ces projets. Le débat prévu ce jeudi 11 juin 2009 devrait faire le point sur ces dossiers.

Propositions de résolutions : www.senat.fr/dossierleg/ppr08-324.html et www.senat.fr/dossierleg/ppr08-265.html

Vous pourrez suivre les débats sur le site du Sénat : www.senat.fr/direct/index.html et y trouver dans la journée un compte-rendu : www.senat.fr/cra/seances.html

 
Contact presse : Sophie de Maistre   01 42 34 36 39   s.demaistre@senat.fr